Saint-Armand, le 11 juillet 2007
Mes collègues du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) et moi-même voudrions vous remercier de la collaboration que vous nous avez offerte dans le journal Le Saint-Armand et sur le site Saint-Armand-sur-le-Web. Nous savons bien que le journal et le site jouent un rôle essentiel dans la circulation de l’information et nous y ferons appel le plus souvent possible lorsque le règlement du Conseil constituant le Comité et le code de déontologie que nous avons adopté le permettent.
Pour rappel, je cite que ce comité est chargé d’assister le conseil municipal dans l’élaboration de sa politique d’urbanisme. Il étudie toutes les questions qui touchent de près ou de loin à ce domaine, les plans d’ensemble comme les dérogations mineures, l’intégration architecturale des projets comme l’application de certaines parties de la Loi sur les biens culturels. Nous aurons à traiter des dossiers plus larges concernant la vocation de Saint-Armand dans certains secteurs, pour tout le territoire ou pour des territoires spécifiques. Nous sommes conscients de l’attente de nos concitoyen(ne)s à l’égard du CCU dans la foulée des questions soulevées par le zonage de production.
Nous avons le pouvoir d’établir des comités d’études, de convoquer des personnes qui soumettent des projets pour obtenir le maximum d’informations, etc… Ces études, ces recommandations et ces avis sont soumis au conseil municipal sous forme de rapport écrit.
Nous avons adopté comme ligne de conduite que les décisions ayant trait aux recommandations à faire au conseil seraient prises par consensus et ce n’est qu’en dernier recours que nous prendrions des votes sur ces questions.
Le code d’éthique que nous avons adopté traite évidemment de la question du conflit d’intérêt des membres et nous nous sommes entendus pour lui donner son sens le plus fort. Le code traite également de la divulgation d’informations confidentielles et du caractère privé des réunions et des délibérations du CCU. En effet, la majeure partie des membres du CCU n’est pas élue et n’a pas à rendre compte au public. C’est le Conseil et ses membres qui doivent le faire. Et il est-très clair qu’une recommandation d’un organisme consultatif n’est rendue publique que si l’organisme décideur le désire. Et habituellement, l’organisme décideur rend publiques les recommandations qui lui sont faites lorsqu’il prend finalement une décision sur la question.
Notre désir est de très bien s’informer des questions qui nous sont posées, de bien jauger les conséquences des recommandations que nous faisons, de délibérer avec sérénité et liberté. Pour tout dire, de bien servir les intérêts de la population dans ce travail modeste mais utile que le Conseil nous a confié. Et votre collaboration est essentielle.
Robert Trempe
Président du Comité consultatif d’urbanisme